Conditions d'utilisation

Veuillez lire attentivement les conditions générales régissant l'utilisation de la plateforme TransitHeritage.

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Acceptation des conditions

L'accès et l'utilisation de la plateforme TransitHeritage (transitheritage.ca) impliquent l'acceptation pleine et entière des présentes conditions générales d'utilisation.

2

Objet de la plateforme

TransitHeritage est une plateforme documentaire consacrée à l'évolution historique des réseaux de transport public. Elle propose des archives, des cartes anciennes et des outils de visualisation temporelle.

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Propriété intellectuelle

Le contenu publié (textes, images, visualisations) est protégé par le droit d'auteur. Toute reproduction ou exploitation non autorisée est interdite, sauf pour un usage personnel et non commercial.

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Responsabilité de l'utilisateur

L'utilisateur s'engage à utiliser la plateforme de manière licite et à ne pas perturber son fonctionnement. Il est responsable de la véracité des informations qu'il pourrait soumettre.

5

Limitation de responsabilité

TransitHeritage s'efforce de fournir des informations exactes mais ne peut garantir l'exhaustivité ou l'absence d'erreur. L'utilisation des contenus se fait sous la responsabilité de l'utilisateur.

6

Modifications des conditions

Nous nous réservons le droit de modifier les présentes conditions. Les utilisateurs seront informés des changements substantiels. L'utilisation continue vaut acceptation des nouvelles conditions.

Adresse 45 rue Saint-Laurent, Bureau 500, Montréal, QC H2Y 2W2
Téléphone +1 (800) 123-4567
Heures d'ouverture Lun-Ven: 9h-17h